RÈGLEMENT INTÉRIEUR

SENS Coaching - Centre de Bilan de Compétences

Article 1 : Objet et champ d'application

Ce règlement s'applique à tous les bénéficiaires d'un bilan de compétences chez SENS Coaching. Il définit les règles d'hygiène, de sécurité, de discipline, ainsi que les sanctions en cas de manquement.

Article 2 : Modalités de prestation

Les prestations de bilan de compétences pourront s'effectuer en présentiel dans nos locaux ou en distanciel via des outils numériques adaptés. Les modalités seront convenues d'un commun accord entre le consultant et le bénéficiaire lors de la phase préliminaire du bilan.

Article 3 : Principes généraux

Chaque bénéficiaire est tenu de respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de son bilan de compétences.

Article 4 : Hygiène et sécurité

4.1 Prévention des risques et sécurité incendie

Les bénéficiaires doivent respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux, notamment concernant les procédures d'évacuation en cas d'incendie.

4.2 Interdiction de fumer et de vapoter

Il est formellement interdit de fumer ou de vapoter dans l'enceinte du centre.

4.3 Boissons alcoolisées et drogues

L'introduction ou la consommation de boissons alcoolisées ou de drogues dans les locaux est strictement interdite.

4.4 Accident

Tout accident survenu pendant le bilan de compétences doit être immédiatement déclaré au responsable du centre.

Article 5 : Discipline générale

5.1 Horaires

Les bénéficiaires sont tenus de respecter les horaires fixés pour les séances de bilan, qu'elles soient en présentiel ou en distanciel. En cas de retard ou d'absence, le bénéficiaire doit en informer le centre dans les plus brefs délais.

5.2 Comportement

Il est demandé à tout bénéficiaire d'avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre et le bon déroulement du bilan de compétences.

5.3 Utilisation du matériel

Chaque bénéficiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié. L'utilisation du matériel à d'autres fins que celles prévues pour le bilan est interdite.

5.4 Confidentialité

Les bénéficiaires s'engagent à respecter la confidentialité des informations partagées durant les séances, notamment concernant les autres participants dans le cadre de séances collectives.

Article 6 : Sanctions

Tout manquement au règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de l'une des sanctions suivantes :

• Avertissement écrit

• Exclusion temporaire

• Exclusion définitive

Article 7 : Procédure disciplinaire

Toute sanction est précédée d'une information au bénéficiaire. Une exclusion nécessite un entretien préalable.

Article 8 : Publicité du règlement

Le règlement est affiché sur le site internet, et remis à chaque bénéficiaire.

Article 9 : Entrée en vigueur

Date d'entrée en vigueur : 26/09/2024